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Omar 55 ans est salarié d'une entreprise financière du tertiaire affecté à un service spécialisé dans les placements en bourse (actions, Sicav et Titres en général) ainsi que le marché monétaire internationale depuis une vingtaine d'années. Célibataire, il adore faire la fête au quotidien après son travail (pour déstresser comme il le dit) et son dossier Médecine du travail relève un travailleur en net surpoids, hypertendu dyslipémique traité, grand consommateur d'alcool et de tabac mais avec un bilan cardio-vasculaire dans les limites de la normale.

Il présente depuis quelques jours des douleurs thoraciques suspectes et avait consulté rapidement un spécialiste; son bilan d'urgence était rassurant : ECG, bilan biologique et enzymatique; et une épreuve d'effort avait été programmée pour la semaine suivante. Il ne bénéficie pas d'un arrêt de travail et continue à vaquer à ses occupations professionnelles en attendant son rendez-vous d'explorations cardio-vasculaires.

Nous sommes un jeudi et la salle des marchés est en effervescence, le marché de change observe une importante inflation de la monnaie locale et les indicateurs sont au rouge obligeant les traders à s'investir un maximum pour sauver les mises de leurs clients et de leurs établissements financiers respectifs. Omar présente en fin de matinée des douleurs thoraciques plus importantes que d'habitude qui l'obligent à interrompre son travail et à s'affaler sur son siège, il est transféré au service médical d'entreprise ou le médecin du travail présent sur les lieux constate la gravité de son état et conclue à une menace d'infarctus. Dans l'attente des secours extérieurs médicalisés, un ECG effectué dans l'urgence confirme une ischémie myocardique très importante annonçant un infarctus imminent ou déjà constitué sur les lieux du travail ou plus exactement au sein même de l'infirmerie de l'entreprise. En moins de dix minutes, le patient est transporté par des secours médicalisés extérieurs en unité de soins intensifs cardiologiques ou l'infarctus du myocarde est constaté et pris en charge dans l'urgence puis stabilisé. Une coronarographie est programmée et deux stents sont par ailleurs mis en place par la suite.

Le malaise est déclaré comme accident du travail à la caisse d'assurance maladie bien que l'employeur émet des réserves motivées sur la déclaration du fait que les douleurs étaient apparues depuis plus d'une semaine et que le salarié était déjà pris en charge en cardiologie pour ces mêmes raisons depuis une certaine période contestant ainsi cette présomption d'imputabilité à l'accident du travail.

Rappelons la définition donnée par le Code de Sécurité Sociale : l'accident du travail est un accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à un salarié ou à une personne travaillant à quelques titre ou en quelque lieu que ce soit pour un ou plusieurs employeurs et que 3 critères sont exigés pour que le salarié bénéficie de la qualification de son malaise en accident du travail : la soudaineté du fait précis, la lésion corporelle et l'imputabilité de l'accident du travail :

* le caractère soudain de l'accident ou le fait accidentel : et dans ce cas il y avait bien survenue brutale d'une ischémie aiguë des artères coronaires et qui s'est prolongée plus que d'habitude (faisant passer le patient d'un état d'angor stable à un état d'angor instable ou de menace d'infarctus).

* l'existence d'une lésion corporelle : en effet cette ischémie prolongée a été à l'origine d'une rupture de vascularisation d'une partie du myocarde d'ou la lésion corporelle sous forme d'infarcissement de la zone concernée occasionnant un infarctus du myocarde par nécrose myocardique. Cette lésion myocardique a fait l'objet d'une constatation médicale afin de prouver son lien avec l'accident.

* l'imputabilité de l'accident du travail et donc la relation entre le fait accidentel et le travail : la jurisprudence a tendance actuellement à élargir considérablement la notion d'accident du travail bien au delà de sa définition qui le place comme accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail. Pour ce cas particulier, le salarié bénéficiant de la présomption légale d'imputabilité, il n'a pas à apporter la preuve que la raison n'est pas étrangère au travail et n'a pas à prouver que l'ischémie aiguë à l'origine de son infarctus a été engendrée par un état de stress important accumulé en salle des marchés par tous les traders en cette journée exceptionnelle de crash boursier (par crainte démesurée de pertes financières importantes pour l'entreprise, les clients et pour son portefeuille professionnel au quotidien); et c'est plutôt à la caisse d'assurance maladie et à l'employeur de prouver le contraire s'ils estiment vouloir contester cette présomption d'imputabilité à l'accident du travail arguant du fait que le salarié se plaignait de douleurs cardiaques bien avant sa prise de poste et qu'il souffrait déjà d'une pathologie coronaire connue, suivie et prise en charge par un spécialiste.

Partant du principe que ses conditions de travail exceptionnelles le jour des faits ont joué un rôle dans la survenance de ce nouveau malaise cardiaque et que l'employeur ne parvient pas à apporter la preuve irréfutable que la cause est entièrement étrangère au travail, cet accident cardiaque sera donc imputable au travail, reconnu à caractère professionnel  et considéré comme un accident du travail. Cela dit, et vu les réserves motivées apposées par l'employeur sur la déclaration, la caisse refuse dans un premier temps la qualification de ce malaise en accident du travail obligeant le salarié à former un recours gracieux devant la commission de recours amiable de la caisse d'assurance maladie; celle ci lui donne finalement raison et retient le caractère professionnel de l'accident.

L'employeur finit par se ranger derrière la décision de la caisse d'assurance maladie et renonce à contester la qualification en accident du travail devant les juridictions de sécurité sociale; l'accident du travail est donc reconnu et pris en charge comme tel. Retenons pour ce cas particulier des accidents cardiaques que la jurisprudence a tendance actuellement à retenir l'imputabilité de ce type d'accidents du travail, en effet malgré les antécédents du salarié (cardiaques, tabac, alcool, athérosclérose, surpoids etc...) et malgré l'existence d'un suivi ou d'une pathologie antérieure, ce type de malaises devrait être qualifié en accident du travail dés lors que les conditions de travail avaient joué un rôle dans la survenance de l'accident et il demeure impérativement à l'employeur de démontrer que l'accident avait une cause entièrement étrangère au travail.