D'une façon générale, une crise d'épilepsie entraîne une grave et brutale perturbation de l'état de conscience de l'intéressé et constitue à ce titre un danger grave pour la sécurité routière en cas de survenue pendant la conduite d'un véhicule motorisé....

En règle générale, une crise d'épilepsie qui se produit sur les lieux du travail ne représente pas un Accident du Travail. Il faut que les conditions de travail aient contribué à sa survenance ou à sa gravité pour qu'il s'agisse alors d'un Accident du...